Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mes essentielles by Jean Charles Sommerard
sevessence, sarl

Numéro de dépôt :
3930806
Date de dépôt :
29/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2022
Mes essentielles by Jean Charles Sommerard de sevessence

Présentation de la marque Mes essentielles by Jean Charles Sommerard

Déposée le 29 juin 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sevessence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mes essentielles by Jean Charles Sommerard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) sevessence domicilié(e) 123 rue st maur - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 960 733 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sevessence domicilié(e) 123 rue st maur - 75011 - PARIS - France.

La marque Mes essentielles by Jean Charles Sommerard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mes essentielles by Jean Charles Sommerard est expirée depuis le 29 juin 2022.

sevessence a également déposé les autres marques suivantes : MISTRAL OF BRITAIN , SMART FRAGRANCE , MIWA SACRE , SEVESSENCE , Jean Charles Sommerard , Jean Charles Sommerard , NATURAL SMART FRAGRANCE , SEVESSENCE , Robin Oud , ORGANIC SMART FRAGRANCE


sevessence, sarl - 123 rue st maur - 75011 - PARIS - France - SIREN 488960733


sevessence - 123 rue st maur - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Inscription le 11 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618405 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-11

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.